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Marques déposées par la société société coopérative la catalane
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LA CATALANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CATALANE
société coopérative la catalane, coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3632467
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
LA CATALANE de société coopérative la catalane

Présentation de la marque LA CATALANE

Déposée le 24 février 2009 par la société société coopérative la catalane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CATALANE »

Le déposant est la société société coopérative la catalane domicilié(e) ZAE Los Palaus - 66170 - MILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 155 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société coopérative la catalane domicilié(e) ZAE Los Palaus - 66170 - MILLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CATALANE est expirée depuis le 24 février 2019.


société coopérative la catalane, coopérative à capital variable - ZAE Los Palaus - 66170 - MILLAS - France - SIREN 776155624


société coopérative la catalane - ZAE Los Palaus - 66170 - MILLAS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.