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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE COOPERATIVE AGRICOLE
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CUVEE ATHALESIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE ATHALESIE
SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3533634
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
CUVEE ATHALESIE de SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CUVEE ATHALESIE

Déposée le 24 octobre 2007 par la société SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ATHALESIE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 15 BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 011 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ATHALESIE est expirée depuis le 24 octobre 2017.


SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE COOPERATIVE AGRICOLE - 15 BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France - SIREN 782011654


SOCIETE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE VINICATION DE SAUVETERRE DE GUYENNE - 15 BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Vins.