Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CIGALOIS
Numéro de dépôt :
1654063
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
07/03/2001
Présentation de la marque LE CIGALOIS
Déposée le 7 mars 1991 par SOCIETE COOPERATIVE INTERCANTONALE LES VIGNERONS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE CIGALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CIGALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654063.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIGALOIS est expirée depuis le 7 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36