Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VITANOVE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3033152
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
VITANOVE de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable

Présentation de la marque VITANOVE

Déposée le 7 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITANOVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque VITANOVE est expirée depuis le 7 juin 2010.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY MOULINEAUX - France - SIREN 642007991


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09

Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389613 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383023 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Cosmétiques, lotions pour cheveux, shampoings.