SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC - SC GALEC
Numéro de dépôt :
1387923
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2007
Présentation de la marque TOPNUT
Déposée le 5 janvier 1987 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC - SC GALEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOPNUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC - SC GALEC domicilié(e) 52 Rue Camille Desmoulins, 92310 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2081348) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2081348) - France.
La marque TOPNUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC - SC GALEC - 52 Rue Camille Desmoulins, 92310 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2081348) - France - SIREN 642007991
NOVAMARK - (dossier no 2081348) - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081348 - Publication au BOPI 1996-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 2 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162522 - Publication au BOPI 1993-09-02
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viandes;fruits et légume conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huile et graisse comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasses;levure, poudres pour faire lever, moutarde poivre, vinaigre, sauces; épices glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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