Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPKAPI
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1568723
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2020

Présentation de la marque TOPKAPI

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPKAPI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPKAPI est expirée depuis le 3 janvier 2020.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160853 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 2 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291277 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280340 - Publication au BOPI 1999-06-29

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431044 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir