TERRES OCREES
Présentation de la marque TERRES OCREES
Déposée le 3 novembre 1987 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TERRES OCREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES OCREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRES OCREES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2007 n°2354750 - Publication au BOPI 2007-11-02
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 15 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242717 - Publication au BOPI 1997-09-15
Renouvellement sans limitation n°2100498 - Publication au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660578 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15