Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES OCREES
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coop. anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1488093
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/11/2027

Présentation de la marque TERRES OCREES

Déposée le 3 novembre 1987 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TERRES OCREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRES OCREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRES OCREES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coop. anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2007 n°2354750 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 15 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242717 - Publication au BOPI 1997-09-15

Renouvellement sans limitation n°2100498 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660578 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Vins, spiritueux et liqueurs.