Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALITES GOURMANDES
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3317027
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
SPECIALITES GOURMANDES de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque SPECIALITES GOURMANDES

Déposée le 7 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIALITES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SPECIALITES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALITES GOURMANDES est expirée depuis le 7 octobre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 24 août 2005 - Concession de licence n°416913 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Laits, produits laitiers à savoir : crème, yaourts, fromages, crème fouettée ; desserts lactés aromatisés aux fruits ; entremets frais à base de lait à savoir : crèmes aux oeufs, riz au lait, crèmes brûlées, crèmes renversées, gâteaux de semoule au lait ; boissons à base de lait, natures ou aromatisées.