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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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SIGALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGALE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1647339
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
11/12/2029

Présentation de la marque SIGALE

Déposée le 11 décembre 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « SIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGALE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2029.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161880 - Publication au BOPI 1993-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146922 - Publication au BOPI 1999-06-16

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 16 février 1996 - Transmission de propriété n°197683 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 9 août 1993 - Transmission de propriété n°161881 - Publication au BOPI 1993-08-09

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423324 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726459 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25

Spiritueux (à l'exception des Eaux de Vie), Liqueurs