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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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SANTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTA
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1368225
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2016

Présentation de la marque SANTA

Déposée le 20 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX Cedex (dossier no 2309628) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2309628) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTA est expirée depuis le 20 août 2016.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable - 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX Cedex (dossier no 2309628) - 92130 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2309628) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309628 - Publication au BOPI 2006-03-07

Renouvellement sans limitation n°2073227 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178506 - Publication au BOPI 1994-11-14

Moutarde forte de Dijon, moutarde brune aromatisée, condiments et sauces diverses, olives vertes, olives noires, oignons de Hollande, vinaigre, cornichons, câpres, picallilis, pickles, anchois, ketchup, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.