Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL'SOUP
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1520237
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2029

Présentation de la marque REGAL'SOUP

Déposée le 21 mars 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL'SOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque REGAL'SOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGAL'SOUP arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160012 - Publication au BOPI 1993-06-24

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399522 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation n°2138446 - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 31 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°275005 - Publication au BOPI 1999-03-31

Inscription le 29 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280332 - Publication au BOPI 1999-06-29

Inscription le 1 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280481 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation n°2145052 - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703691 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-18

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