POM'RUSTIC
Présentation de la marque POM'RUSTIC
Déposée le 10 septembre 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POM'RUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'RUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'RUSTIC arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383912 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685381 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22