Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERGOLA
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
94513449
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/03/2014

Présentation de la marque PERGOLA

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERGOLA est expirée depuis le 18 mars 2014.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 52 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation n°2253533 - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 23 février 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°387463 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238050 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Eau minérale ou de source aromatisée

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.