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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable
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P'tit élevage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'tit élevage
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
99777684
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque P'tit élevage

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P'tit élevage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque P'tit élevage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit élevage est expirée depuis le 25 février 2009.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Produits agricoles (à l'exception des animaux vivants), horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour animaux, aliments pour animaux de basse-cour ; malt, blé (son de) ; céréales en grain non travaillé ; froment ; graines pour l'alimentation animale de basse-cour ; gruaux pour la volaille ; maïs, orge.