Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT D'ETOILES
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3336482
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
NUIT D\'ETOILES de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque NUIT D'ETOILES

Déposée le 24 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT D'ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NUIT D'ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT D'ETOILES est expirée depuis le 24 janvier 2015.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Couvertures de lit et de table ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; gants de toilette ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses pour coussins ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; doublures (étoffes) ; draps ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; moustiquaires ; plaids ; toile à matelas ; tissus à usage textile ; édredons (couvre-pieds de duvet). Vêtements (habillement) pour la nuit, à savoir : polaires, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tricots, lingerie, layette, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, chaussons, espadrilles, bonnets de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, body (justaucorps), lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, soutien-gorges, jupons.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.