SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'administration à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3116251
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
Présentation de la marque NOTRE JARDIN
Déposée le 9 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOTRE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque NOTRE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'administration à Capital Variable - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 642007991
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472782 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; préparations et plats cuisinés à base de légumes ou de fruits, plats surgelées à base de légumes ou de fruits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie à base de fruits, confiserie, glaces comestibles. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOTRE JARDIN"
