Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE JARDIN
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1520407
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2029

Présentation de la marque NOTRE JARDIN

Déposée le 14 février 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTRE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOTRE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTRE JARDIN arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2132427 - Publication au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396684 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703702 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Légumes frais sous vide