MOSAIQUE
Présentation de la marque MOSAIQUE
Déposée le 2 juin 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAIQUE arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141279 - Publication au BOPI 1999-04-01
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408431 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2019 n°2713278 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-22