Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAIQUE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1534056
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 2 juin 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAIQUE arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141279 - Publication au BOPI 1999-04-01

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408431 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2019 n°2713278 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-22

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