LES FROMENTINES
Présentation de la marque LES FROMENTINES
Déposée le 28 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMENTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES FROMENTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES FROMENTINES est expirée depuis le 1 décembre 2013.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196405 - Publication au BOPI 1996-01-23
Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253524 - Publication au BOPI 2003-12-01
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23