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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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HERVE DE LA BRATTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERVE DE LA BRATTE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1540840
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2009
HERVE DE LA BRATTE de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque HERVE DE LA BRATTE

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERVE DE LA BRATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2146533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2146533) - France.

La marque HERVE DE LA BRATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERVE DE LA BRATTE est expirée depuis le 10 juillet 2009.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC (société anonyme) - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2146533) - France - SIREN 642007991


NOVAMARK - (dossier no 2146533) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146533 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186833 - Publication au BOPI 1995-06-26

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180299 - Publication au BOPI 1995-01-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.