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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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GASPARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASPARD
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
92441989
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque GASPARD

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2223969) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2223969) - 75008 - France.

La marque GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASPARD est expirée depuis le 17 novembre 2012.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'Administration - 52, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2223969) - 92130 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2223969) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 20 février 1996 - Transmission de propriété n°197891 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2223969 - Publication au BOPI 2002-07-02

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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