FRANÇOIS d'AUBIGNÉ
Présentation de la marque FRANÇOIS d'AUBIGNÉ
Déposée le 14 août 1987 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRANÇOIS d'AUBIGNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANÇOIS d'AUBIGNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANÇOIS d'AUBIGNÉ arrivera à expiration en date du 14 août 2027.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190484 - Publication au BOPI 1995-10-09
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345418 - Publication au BOPI 2007-06-29
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Renouvellement sans limitation n°2095568 - Publication au BOPI 1997-37
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652616 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15