FOXTER SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance
Présentation de la marque FOXTER
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOXTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque FOXTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOXTER arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991
INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 9 mars 2016 - Renonciation partielle n°664492 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 9 juin 2016 - Erratum n°671644 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09
Inscription le 22 août 2016 - Renonciation partielle n°678093 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Inscription le 7 novembre 2016 - Renonciation partielle n°688667 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07
Produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines ; produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour décoller les papiers peints ; colles (apprêts) ; colles pour papiers-peints ; colles pour carrelage ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; matières tannantes ; traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs ;
Couleurs ; vernis ; peintures et laques (à l'exception des isolants) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ; ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; décorateurs ; imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits vitrificateurs ; lasures ; peintures sous-couche pour les murs ; diluants pour peintures ; diluants pour laques ; diluants pour couleurs ; parquet ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir ; dégraisser et abraser ; savons ; encaustiques ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; toiles émeri ; essence de térébenthine ; produits pour enlever la peinture ; produits de lavage ; papier à polir ; papier de verre ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ;
Articles de serrurerie ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de visserie ; articles de clouterie ; articles de boulonnerie ; articles de fixation et d'assemblage ; statues ou statuettes en métaux communs ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; éléments pour la construction ; boîtes ; coffres et conteneurs ; manches d'outils ; châssis de serre ; serres ; patères ; treillages et treillis ; raccords ; vannes (autres que partie de machines) ; dévidoirs ; cuves ; girouettes ; bassins ; planchers ; clôtures ; grillages ; panneaux de construction ; pergolas ; portails ; portes de garage ; barrières ; piscines ; poignées de portes ; portes ; verrous ; serrures ; échelles ; escabeaux ; escabeaux métalliques ; marchepieds ; volets ; fenêtres ; gouttières ; caniveaux ; charpentes ; corniches ; moulures de corniches ; cornières ; clés ; lambris ; tuiles ; grilles d'évacuation ; échafaudages ; escaliers ; ferraillage ; tuyaux ; cloisons ; chevilles ; ferrures ; charnières ; pattes d'assemblage ; équerres ; crochets ; sangles ; chaînes ; portails ; présentoirs ; pinces ; poulies ; cadenas ; boutons (poignées) ; tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz ; dalles ; carrelages ; tous les produits étant métalliques ;
Machines et machines-outils ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; pompes (machines) ; pompes d'arrosage en tant que machines ; pompes de vidage ; pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ; compresseurs (machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils à souder à gaz ; fers à souder ; aspirateurs ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs (machines) ; machines à vitrifier ; appareils à souder non électriques ; perceuses ; groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture ; aspirateurs de piscines ; pompes pour piscines ; pompes de relevage des eaux usées ; appareils à souder électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; outils d'assemblage ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; balais à gazon ; forets ; outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols ; outils à mains ; outils de précision ; ceintures porte-outils ; pinces métalliques ;
Appareils extincteurs ; genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques) ; gants de protection ; visières et lunettes de protection ; masques de protection ; masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; chaussures de sécurité ; programmateurs ; pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie ; thermomètres non à usage médical ; télécommandes ; paraboles ; démodulateurs ; prises de courant ; boîtes de branchement ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; appareils et instruments pour la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils de raccordement pour câblages électriques ; antennes ; compteurs et tableaux électriques ; adaptateurs électriques ; interrupteurs électriques ; téléphones ; répondeurs ; télécopieurs ; portiers électriques ; alarmes ; piles ; rallonges électriques ; batteries ; satellites ; portiers électroniques ; électrovannes ; sonneries (appareils avertisseurs) ; sonnettes de portes électriques ; instruments de mesure et de traçage ; Cédéroms ; DVD (disques versatiles digitaux) ; publications électroniques téléchargeables ;
Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; jets d'eau ornementaux ; convecteurs ; torches ; baladeuses ; ampoules ; lampes ; réservoirs de chasse d'eau ; chasses d'eau ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres pour piscines ; chauffe-eaux ; radiateurs ; chaudières ; lavabos ; robinets ; bidets ; baignoires ; douches ; douchettes pour hydrothérapie ; installations de sauna et de spa ; toilettes (WC) ; éviers ; humidificateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; ventilateurs (climatisation) ; cheminées et foyers d'appartements ; siphons ; porte-serviettes chauffants ; appareils d'éclairage ; boîtiers d'éclairage ; appareils électriques pour le traitement de l'air ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ;
Pinceaux ; rouleaux de peintre en bâtiment ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; pochoirs ; autocollants muraux (stickers) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton pour le déménagement ;
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine ; la papeterie et le ménage) ; isolants ; joints ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; feutre pour la construction ; ponts en bois ; claustras en bois ; bois de construction ; bois façonnés ; boiseries ; lames de parquet ; poteaux ; bassins (piscines) ; tonnelles ; châssis de serres ; serres ; abris de jardin ; cabanes ; maisonnettes ; bacs à sable (pour la construction) ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; silos ; canisses ; enduits (matériaux de construction) ; carrelages ; carrelages de terrasse ; carrelages muraux ; carrelages de cuisine ; croisillons pour la pose du carrelage ; parquets ; sols stratifiés ; planchers ; dalles ; lambris ; tuiles ; ardoises ; cheminées ; verres isolants ; grilles d'évacuation ; gouttières ; échafaudages ; escaliers ; charpentes ; fenêtres ; fenêtres de toit ; volets ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; charnières ; caniveaux ; corniches ; moulures de corniches ; cornières ; cloisons ; portails ; portes de garage ; moulures ; tonnelles (construction) ; treillages ; treillis ; tous ces produits étant non métalliques ; pergolas en bois ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ; marchepieds non métalliques ; paniers ; charnières ; chevilles ; tous ces produits étant non métalliques ; vannes (autres que parties de machines) ; paniers à bûches ; échelles en bois ou en matières plastiques ; meubles y compris les meubles de jardin ; les meubles de salles de bain et de cuisine ; plans de travail pour cuisine ; cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets pour la décoration en bois ; en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues ; statuettes ; vases ; vasques ; paniers ; barres ; anneaux ; crochets ; patères de rideaux ; galets ; rails pour rideaux ; stores ; embrasses non en matières textiles ; boîtes ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en matière plastique ; garnitures de fenêtres ; de meubles ; de portes ; baguettes d'encadrement ; portes de meuble ; moulures pour cadres (encadrement) ; loquets ; boutons (poignées) en matière plastique ; niches pour animaux d'intérieur ; rayonnages ; tablettes pour rangement ; étagères ; bibliothèques ; caissons ; vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings ; rotins ; porte-outils (coffrets) ; statues ou statuettes en bois ; en cire ; en plâtre ou en matières plastiques ; piédestaux ; cuves ; coussins (non à usage médical) ; tables à tapisser ; établis ; patins et piètements de meubles ; cire gaufrée pour ruches ; tringles de rideaux ; poignées de portes en bois ; présentoirs ; tréteaux ; pergolas en bois ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à savoir objets d'art, bustes ; casiers ; emballages en bois ; corbeilles ; cintres pour vêtements ; vanneries ; mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes) ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; quincaillerie ;
Brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; verre brut et mi-ouvré ; balais ; poubelles ; tapettes ; pièges à insectes ; poteries ; vases non en métaux précieux ; cache-pots (non en papier) ; cuvettes ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; porte-savons ; porte-serviettes non chauffants ; récipients et boites en porcelaine ou céramique pour salles d'eau ; accessoires de toilette (WC) à savoir serviteur pour rouleaux de papier toilette ; balai brosse ; pot à balai ; grils (ustensiles de cuisson) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ; ni en plaqué) ; peignes et éponges ; paille de fer ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine ; objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir vases ;