DOUCEUR DU VERGER
Présentation de la marque DOUCEUR DU VERGER
Déposée le 10 novembre 1986 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCEUR DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCEUR DU VERGER arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31145 - Publication au BOPI 1988-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325050 - Publication au BOPI 2006-10-11
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription - Transmission de propriété n°31145 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2075203 - Publication au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2628042 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15