Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCEUR DU VERGER
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coop. anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1412426
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2026

Présentation de la marque DOUCEUR DU VERGER

Déposée le 10 novembre 1986 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DOUCEUR DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCEUR DU VERGER arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coop. anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31145 - Publication au BOPI 1988-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325050 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription - Transmission de propriété n°31145 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2075203 - Publication au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2628042 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures.