Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614437
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2010
DOMAINE de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque DOMAINE

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2173312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2173312) - France.

La marque DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE est expirée depuis le 7 septembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC (société anonyme) - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2173312) - France - SIREN 642007991


NOVAMARK - (dossier no 2173312) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173312 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Confiserie, Biscuiterie, chocolaterie