COULEUR D'ETE
Présentation de la marque COULEUR D'ETE
Déposée le 12 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COULEUR D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COULEUR D'ETE est expirée depuis le 12 juin 2021.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249114 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2001 n°2193905 - Publication au BOPI 2001-03-08
Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249114 - Publication au BOPI 1998-02-04
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469824 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22