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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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CONFISERIE DU DOMAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFISERIE DU DOMAINE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme coopérative à conseil d'administration à capital variable

Numéro de dépôt :
3179424
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2022
CONFISERIE DU DOMAINE de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque CONFISERIE DU DOMAINE

Déposée le 12 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFISERIE DU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CONFISERIE DU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFISERIE DU DOMAINE est expirée depuis le 12 août 2022.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme coopérative à conseil d'administration à capital variable - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2012 n°2496968 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; bonbons ; barres chocolatées, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glaces à rafraîchir.