SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'administration à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3899053
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/02/2022
Présentation de la marque CHAQUE JOUR SANS GLUTEN
Déposée le 21 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHAQUE JOUR SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.
La marque CHAQUE JOUR SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'administration à Capital Variable - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 642007991
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; crustacés non vivants ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; chips (pommes de terre) ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; consommés, potages, soupes, bouillons ; salades de fruits, salades de légumes ; tous les produits précités ne contenant pas de gluten ;
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; farines de maïs ; préparations à base de farine ; flocons de céréales séchés ; muesli ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; pâtes alimentaires ; pâtes fraiches et pâtes sèches ; semoule ; plats cuisinées à base des produits précités ; galettes de riz ; pain ; biscottes ; biscuiterie ; pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pizzas, feuilletés, roulés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, galettes, tacos, sandwiches ; quiches ; maïs grillé ou éclaté (pop corn) ; biscuits pour apéritifs, biscuits salés ; tous les produits précités ne contenant pas de gluten.
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