Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARESSE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme coopérative à conseil d'administration à capital variable

Numéro de dépôt :
3192800
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2022
CARESSE de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque CARESSE

Déposée le 7 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque CARESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARESSE est expirée depuis le 7 novembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme coopérative à conseil d'administration à capital variable - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 25 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373139 - Publication au BOPI 2003-06-25

Inscription le 24 août 2005 - Concession de licence n°416913 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°399620 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 25 juillet 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°415737 - Publication au BOPI 2005-07-25

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°526540 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2012 n°2509790 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2012-09-20

Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-tout ; matériel pour les artistes ; pinceaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.