SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
99810820
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2009
Présentation de la marque BLE SAVEUR
Déposée le 6 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BLE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque BLE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991
NOVAMARK - France
Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Blé précuit Blé naturel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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