Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE NUIT
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à Capital variable

Numéro de dépôt :
3446819
Date de dépôt :
23/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2016
BELLE NUIT de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque BELLE NUIT

Déposée le 23 août 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE NUIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE NUIT est expirée depuis le 23 août 2016.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à Capital variable - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Tisanes et infusions médicinales.Thé, produits à base de thé, infusions et tisanes non médicinales, thé glacé, boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé et/ou d'infusion et/ou de plantes ; préparations liquides, solides ou en poudre pour thés et infusions ; herbes aromatiques séchées pour faire des tisanes et des infusions.Boissons non alcoolisées aux arômes de thé ; boissons glacées non alcoolisées aux arômes de thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.