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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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BELLE FERME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE FERME
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
94515335
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque BELLE FERME

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2253527) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2253527) - 75008 - France.

La marque BELLE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BELLE FERME est expirée depuis le 1 décembre 2013.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2253527) - 92130 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2253527) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253527 - Publication au BOPI 2003-12-01

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Volailles fermières, ufs fermiers