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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
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AUX DELICES DU POTAGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUX DELICES DU POTAGER
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1296190
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015

Présentation de la marque AUX DELICES DU POTAGER

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX DELICES DU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2277760) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2277760) - 75008 - France.

La marque AUX DELICES DU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUX DELICES DU POTAGER est expirée depuis le 17 janvier 2015.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société Anonyme Coopérative à capital variable - 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2277760) - 92130 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2277760) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Renouvellement sans limitation n°2045538 - Publication au BOPI 1995-16

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277760 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 20 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183134 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription - Transmission de propriété n°31143 - Publication au BOPI

Inscription le 17 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183105 - Publication au BOPI 1995-03-17

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31143 - Publication au BOPI 1988-06-28

Conserves alimentaires.