SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
99770911
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2009
Présentation de la marque AU BON PORT
Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AU BON PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque AU BON PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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