SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de dépôt :
1719053
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2030
Présentation de la marque TEVA
Déposée le 18 décembre 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer,
94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 26 Quai Marcel Boyer,
94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176868 - Publication au BOPI 1994-10-04
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2180424 - Publication au BOPI 2000-12-07
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454590 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Inscription le 15 février 2019 - Résiliation de licence n°749322 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2020 n°2762222 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15
Petits-déjeûners,boissons instantanées, entremets à base de chocolat (sucre et cacao), produits à base de farine, café, sucre, cacao, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, sauce, épices, glace, vinaigrette
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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