Confiserie du Domaine
Présentation de la marque Confiserie du Domaine
Déposée le 11 juillet 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Confiserie du Domaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Confiserie du Domaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Confiserie du Domaine arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442465 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751687 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19