DAYBREAK
Présentation de la marque DAYBREAK
Déposée le 19 mai 1993 par la société Société Coopérative Groupements d'Achats des Centres Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAYBREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAYBREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAYBREAK est expirée depuis le 19 mai 2023.
Société Coopérative Groupements d'Achats des Centres Leclerc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198230 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233318 - Publication au BOPI 2002-12-24
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528154 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24