Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCBERE CHATEAU FRESCATY LES CAVES ROCBERE
SOCIETE COOPERATIVE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” CAVE COOPERATIVE ET VINICOLE

Numéro de dépôt :
94507934
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
10/02/2014

Présentation de la marque ROCBERE CHATEAU FRESCATY LES CAVES ROCBERE

Déposée le 10 février 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” CAVE COOPERATIVE ET VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ROCBERE CHATEAU FRESCATY LES CAVES ROCBERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” CAVE COOPERATIVE ET VINICOLE domicilié(e) 1 Avenue des Corbières,11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2261784) - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” domicilié(e) 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2261784) - 11490 - France.

La marque ROCBERE CHATEAU FRESCATY LES CAVES ROCBERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCBERE CHATEAU FRESCATY LES CAVES ROCBERE est expirée depuis le 10 février 2014.

SOCIETE COOPERATIVE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” CAVE COOPERATIVE ET VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ROCBERE TRIANGLE NOIR LES CAVES ROCBERE , ROCBERE CHATEAU DU RIEU LES CAVES ROCBERE


SOCIETE COOPERATIVE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” CAVE COOPERATIVE ET VINICOLE - 1 Avenue des Corbières,11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2261784) - 11490 - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2261784) - 11490 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261784 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vin d'appellation d'origine