SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M., Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme
Numéro de dépôt :
3944893
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
Présentation de la marque EXPERT LITIER by monsieur meuble
Déposée le 10 septembre 2012 par la société SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERT LITIER by monsieur meuble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M domicilié(e) 3 avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Batiment Hudson - 91942 - LES ULIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque EXPERT LITIER by monsieur meuble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M., Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme - 3 avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Batiment Hudson - 91942 - LES ULIS cedex - France - SIREN 450107537
CABINET ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 30 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628331 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30
Meubles, meubles de chambres à coucher ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; protège-matelas ; sommiers de lits ; cadres de lit ; têtes de lit ; armoires ; commodes ; coussins ; oreillers, traversins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
Tissus, tissus d'ameublement ; couettes, édredons ; couvertures de lit ; linge de lit, draps, housses de couette, taies d'oreillers ; couvre-lits ; enveloppes de matelas ; linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses pour coussins.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires. Services de vente en gros et au détail de meubles, meubles de chambres à coucher, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), literie (à l'exception du linge de lit), matelas, protège-matelas, sommiers de lits, cadres de lit, têtes de lit, armoires, commodes, coussins, oreillers, traversins, étagères, fauteuils, sièges ; services de vente en gros et au détail de tissus, tissus d'ameublement, couettes, édredons, couvertures de lit, linge de lit, draps, housses de couette, taies d'oreillers, couvre-lits, enveloppes de matelas, linge de maison, rideaux, housses pour coussins ; Gestion administrative et administration commerciale des commandes.
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