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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M
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EUROCONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROCONFORT
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M., Société anonyme coopérative de commerçants détaillants à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3111441
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
EUROCONFORT de SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M

Présentation de la marque EUROCONFORT

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M domicilié(e) ZA DE COURTABOEUF 1 BAT HUDSON 3 AVENUE DU QUEBEC - 91942 - LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque EUROCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROCONFORT est expirée depuis le 13 juillet 2021.

SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT LITIER by monsieur meuble , EUROCUISINE EM EUROPE MEUBLES


SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M., Société anonyme coopérative de commerçants détaillants à Conseil d'Administration - ZA DE COURTABOEUF 1 BAT HUDSON 3 AVENUE DU QUEBEC - 91942 - LES ULIS CEDEX - France - SIREN 450107537


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407603 - Publication au BOPI 2005-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471875 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, pièces d'ammeublement, anneaux de rideaux, armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parc pour bébés, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, bois de lit, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), cadres (encadrements), canapés, casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chariots (mobilier), rayons pour classeurs (meubles), tableaux accrocheclefs, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, étagères, fauteuils, piédestaux pour pots à fleurs, râteliers à fusils, garnitures de lits (non métalliques), garniture de meubles (non métalliques) glaces (miroirs), huches non métalliques, jardinières (meubles), coffres à jouets, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, lits, lutrins, matelas, meubles, meubles metalliques, oreillers, paniers non métalliques, paravents (meubles), armoires à pharmacie, pièces d'ameublement, porte-chapeaux, porte parapluies, porterevues, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rotin, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tables, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles). Tissus d'ammeublement, couvertures de lit, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, couvertures de lit, linge de lit, literie (linge), couvre-lits (dessus de lit) linge de maison, enveloppes de matelas, nappes (non en papier), housses d'oreillers, taies d'oreillers, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, vitrages (rideaux). Carpettes, dèscentes de bain (tapis), nattes, paillassons, tapis, tapis-brosses (paillassons).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.