Marque expirée - Marque en non vigueur

MEUBLES EUROPE
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société Anonyme coopérative de commerçants détaillants

Numéro de dépôt :
1337159
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2016
MEUBLES EUROPE de SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants

Présentation de la marque MEUBLES EUROPE

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEUBLES EUROPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants domicilié(e) 3, Avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson,91943 LES ULIS (dossier no 2302237) - 91943 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2302237) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEUBLES EUROPE est expirée depuis le 7 janvier 2016.

SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants a également déposé les autres marques suivantes : E EUROCONFORT , EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION , LES MEUBLES DU TERROIR , GRENIERS DU MONDE


SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société Anonyme coopérative de commerçants détaillants - 3, Avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson,91943 LES ULIS (dossier no 2302237) - 91943 - France - SIREN 450107537


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2302237) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302237 - Publication au BOPI 2005-12-02

Renouvellement sans limitation n°2060573 - Publication au BOPI 1996-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 8 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407603 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408837 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154347 - Publication au BOPI 1993-01-27

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