SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société anonyme coopérative de commerçants détaillants
Numéro de dépôt :
97699915
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017
Présentation de la marque GRENIERS DU MONDE
Déposée le 13 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRENIERS DU MONDE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson, 3, avenue du Québec,91942 LES ULIS (dossier no 2352816) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2352816) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société anonyme coopérative de commerçants détaillants - ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson, 3, avenue du Québec,91942 LES ULIS (dossier no 2352816) - France
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2352816) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 8 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407603 - Publication au BOPI 2005-02-08
Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408839 - Publication au BOPI 2005-03-09
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, cartables, boites en cuir ou en carton cuir, garniture de cuir pour meubles. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: anneaux de rideaux, boites en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), figurines en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lit (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noel.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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