SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE (S.C.M.) Société Anonyme coopérative à capital variable
Numéro de dépôt :
98755480
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/10/2018
Présentation de la marque MONSIEUR MEUBLE CA CHANGE TOUT !
Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE (S.C.M.) coopérative à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MONSIEUR MEUBLE CA CHANGE TOUT ! »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE (S.C.M.) coopérative à capital variable domicilié(e) 3, avenue du Québec, Bâtiment Hudson, Z.A. de Courtaboeuf 1,91943 cedex LES ULIS (dossier no 2372212) - 91943 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2372212) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSIEUR MEUBLE CA CHANGE TOUT ! est expirée depuis le 21 octobre 2018.
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE (S.C.M.) Société Anonyme coopérative à capital variable - 3, avenue du Québec, Bâtiment Hudson, Z.A. de Courtaboeuf 1,91943 cedex LES ULIS (dossier no 2372212) - 91943 - France - SIREN 450107537
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2372212) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Inscription le 6 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°481080 - Publication au BOPI 2008-05-06
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372212 - Publication au BOPI 2008-05-06
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Tapis, paillassons, nattes linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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