Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1631633
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2000
T de SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque T

Déposée le 27 novembre 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 27 novembre 2000.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers