Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEUR DE
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1692519
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque SIEUR DE

Déposée le 3 septembre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEUR DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque SIEUR DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEUR DE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vins de toute nature;vins mousseux; spiritueux et liqueurs