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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole
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SIEUR D'ARQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEUR D'ARQUES
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1638720
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001
SIEUR D\'ARQUES de SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque SIEUR D'ARQUES

Déposée le 9 janvier 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEUR D'ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque SIEUR D'ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEUR D'ARQUES est expirée depuis le 9 janvier 2001.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Vins, vins moussseux, vins à Appellation d'Origine Contrôlée "Crémant de Limoux", "Blanquette de Limoux", "Limoux Nature", "Vins de Blanquette", cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers