Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX
/
SIEUR D ARQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIEUR D ARQUES
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX

Numéro de dépôt :
1014782
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIEUR D ARQUES

Déposée le 18 avril 1977 par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIEUR D ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX domicilié(e) (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France.

La marque SIEUR D ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIEUR D ARQUES est expirée depuis le 18 avril 1987.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX - (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Avenue du Mauzac 11300 LIMOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.