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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES
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PAI DEI CIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAI DEI CIMES
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES

Numéro de dépôt :
96657213
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque PAI DEI CIMES

Déposée le 20 décembre 1996 par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAI DEI CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES, domicilié(e) Quartier Belle Aureille Route de Marseille, 05000 GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES - France.

La marque PAI DEI CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAI DEI CIMES est expirée depuis le 20 décembre 2006.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES - Quartier Belle Aureille Route de Marseille, 05000 GAP - France


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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