Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes, à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
96646359
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646359.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2006.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , COTEAUX LIMOUXINS , PRODUCTEURS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes, à capital et personnel variables) - Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Vins, vins mousseux; cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.