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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société coopérative Agricole
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DOMAINE PRAT-SEGUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PRAT-SEGUR
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
1540602
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE PRAT-SEGUR

Déposée le 28 décembre 1988 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PRAT-SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société coopérative Agricole domicilié(e) Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque DOMAINE PRAT-SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PRAT-SEGUR est expirée depuis le 28 décembre 1998.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS , PRODUCTEURS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables - Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Vins de pays d'OC, vins de pays de l'Aude, vins de pays de la Haute Vallée de l'Aude; vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Blanquette de Limoux" et "Limoux", tous ces vins provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE PRAT SEGUR"